Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent les services proposés par Metabole Studio. Toute souscription à une offre implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

1. Objet

Metabole Studio propose des services de conception de sites web, d'hébergement et de maintenance technique. Les présentes conditions définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la fourniture de ces services.

2. Description des services

Les services peuvent inclure notamment :

• la création ou l'intégration d'un site web,
• l'hébergement du site sur une infrastructure cloud,
• la maintenance technique et les mises à jour,
• la surveillance et la gestion de l'infrastructure.

La nature exacte des prestations dépend de l'offre souscrite par le client.

3. Hébergement et infrastructure

Les sites sont hébergés sur une infrastructure cloud exploitée par des prestataires tiers spécialisés, notamment la plateforme Vercel.

Metabole Studio agit comme intermédiaire technique pour la mise en place et la gestion de cette infrastructure.

La disponibilité et les performances des services dépendent également des infrastructures exploitées par ces prestataires et de leurs propres conditions d'utilisation.

4. Utilisation des ressources et facturation à l'usage

L'hébergement fourni inclut une utilisation normale des ressources techniques nécessaires au fonctionnement du site.

Certaines ressources de l'infrastructure cloud peuvent être facturées à l'usage par les fournisseurs d'infrastructure, notamment :

• le transfert de données (bande passante),
• l'exécution de fonctions serveur,
• les requêtes réseau,
• le traitement d'images,
• les événements analytiques ou techniques.

Lorsque la consommation réelle du site dépasse les niveaux d'usage standards ou génère des coûts supplémentaires auprès des fournisseurs d'infrastructure, ces coûts peuvent être refacturés au client.

Ces situations peuvent notamment résulter :

• d'une forte augmentation du trafic,
• d'un contenu viral ou médiatisé,
• d'une campagne marketing générant un grand nombre de visiteurs,
• d'une utilisation automatisée ou d'un trafic anormal.

Dans ce cas, Metabole Studio pourra :

• refacturer les coûts d'infrastructure réellement engagés,
• proposer une évolution vers une offre d'hébergement adaptée,
• mettre en place des limitations techniques temporaires afin de préserver la stabilité du service.

5. Abonnement

Les services d'hébergement sont proposés sous forme d'abonnement mensuel ou annuel.

L'abonnement est renouvelé automatiquement à chaque période de facturation sauf résiliation effectuée avant la date de renouvellement.

6. Paiement

Les paiements sont traités via la plateforme de paiement sécurisée Stripe.

En souscrivant à une offre, le client autorise la facturation automatique de son moyen de paiement pour la durée de l'abonnement.

En cas d'échec de paiement, Metabole Studio se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès aux services jusqu'à régularisation.

7. Responsabilité

Metabole Studio s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, la sécurité et la qualité des services fournis.

Les services reposant en partie sur des infrastructures tierces, Metabole Studio ne peut garantir une disponibilité absolue et ne saurait être tenu responsable des interruptions indépendantes de sa volonté, telles que des pannes affectant les plateformes partenaires.

En cas d'incident, Metabole Studio s'engage à informer le client dans les meilleurs délais et à mettre tout en œuvre pour rétablir le service rapidement.

8. Résiliation

Le client peut résilier son abonnement à tout moment.

La résiliation doit être notifiée à Metabole Studio avec un préavis de trois (3) mois avant la date souhaitée de fin de service. Ce préavis permet d'assurer une transition sereine et, si besoin, un accompagnement pour la migration ou la reprise du site.

La résiliation prendra effet à l'issue de ce délai de préavis, à la fin de la période de facturation correspondante, sauf mention contraire dans l'offre.

9. Modification des conditions

Metabole Studio se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment.

Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur cette page.

10. Droit applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes.

Dernière mise à jour : 2026